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Constructions nouvelles

Pour pouvoir accueillir d'autres personnes, nous avons besoin d'autres habitations. Ca pourraient être des habitats légers ou des constructions écologiques. Ces habitats devraient se situer dans l'enceinte (voir plan dessous), car les terrains agricoles sont non-constructibles, et la loi est très stricte la-dessus. Pour une pérennité du projet, il vaut mieux rester dans le cadre légal...cadre qui est en train d'évoluer en permanence.

Les parcelles qui pourraient partiellement être envisagées pour des constructions sont les parcelles 530, 532 et 537. Une première demande de Certificat d'urbanisme était refusé, mais nous ne lâcherons pas!

Ces habitations doivent répondre aux exigences écologiques et être au plus possible autonomes (ce qui facilitera autant les démarches que les constructions), cad chauffage bois, production électricité (panneaux photovoltaïques et solaires), récupération d'eau, toilettes sèches et phyto-épuration.

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Une de nos priorités est donc la réflexion sur l'aménagement du terrain pour définir les meilleures emplacements pour les futures maisons....en gros un vrai Permaculture Design en prenant en compte tous les paramètres. Le but est de créer à la fois un ensemble harmonieux en respectant aussi les besoins de chacun.

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Cadre juridique

Pour l'instant toutes les terres appartiennent à la SCI et la SCI n'a pas les moyens financiers pour construire. Ce qui veut dire, que ceux qui construisent financent eux-mêmes leur habitation, cad le foncier appartient à la SCI et l'habitation appartient à celui qui construit. Pour permettre ceci, nous avons opté pour le bail emphytéotique entre la SCI et les constructeurs 

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Le pigeonnier

Le pigeonnier est un petit bâtiment typiquement bourbonnais avec beaucoup de charme. Il était aménagé avec une salle de bains, cuisine, bureau et petite salle et servait comme club house le temps du centre équestre, ou pour les bivouacs. Au début du projet il était rafraichi et habité par un jeune, mais qui a laissé beaucoup de casse... Donc il y a quelques travaux à prévoir et pour le rendre plus confortable, car c'est très petit (28m2), on peut prévoir un agrandissement entre la grange et le pigeonnier (déjà 3 murs existants), tout en gardant l'architecture du bâti. J'ai déjà des plans et calculs faits par des amis (écoconstructeurs) qui souhaitaient à un moment y habiter.

Habitats légers

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Sont considérés comme habitats légers les yourtes, tipis, roulottes, tiny-houses, cabanes sur pilotis...ensuite c'est différencié en démontable (voir extrait loi ci-dessous) ou non-démontable ou mobile

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Ils sont soumis à une réglementation particulière pour leur installation et les démarches administratives. J'essaierai de compléter au fur et à mesure

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une doc très sympa des Colibris: PDF

réglementation assez complète pour les yourtes: PDF

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Extrait loi Alur:

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« Art. R. * 111-46-1.-Sont regardées comme des résidences démontables constituant l'habitat permanent de leurs utilisateurs les installations sans fondation disposant d'équipements intérieurs ou extérieurs et pouvant être autonomes vis-à-vis des réseaux publics. Elles sont destinées à l'habitation et occupées à titre de résidence principale au moins huit mois par an. Ces résidences ainsi que leurs équipements extérieurs sont, à tout moment, facilement et rapidement démontables. » 

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« Art. R. * 441-6-1.-Lorsque la demande porte sur l'aménagement d'un terrain en vue de l'installation de résidences démontables définies à l'article R. 111-46-1, constituant l'habitat permanent de leurs utilisateurs et disposant d'équipements non raccordés aux réseaux publics, le demandeur joint à son dossier, en application de l'article L. 111-4, une attestation permettant de s'assurer du respect des règles d'hygiène et de sécurité, notamment de sécurité contre les incendies, ainsi que des conditions dans lesquelles sont satisfaits les besoins des occupants en eau, assainissement et électricité. Ces conditions sont fixées, le cas échéant, par le plan local d'urbanisme, notamment dans les secteurs délimités en application du 6° du II de l'article L. 123-1-5. « Cette attestation est fournie sous la responsabilité du demandeur. » ; 

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Constructions

Les constructions peuvent être des maisons bioclimatiques, en terre-paille, adobe, des Kerterres, Earthships, le choix est vaste aujourd'hui, construits par des professionnels ou en auto-construction. La réglementation est celle de toute construction (permis de construire etc)

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